Conditions commerciales générales (AGB's) del entreprise
Gerhard P. Hirsch www.g-tronic.com

Notre offre de Akku et de piles-boutons s'adresse à des clients privés et à des clients industriels ; notre autre offre s'adresse principalement à des clients industriels. 1. Champs d'application 1.1 Ces conditions de paiement et de livraison sont un élément essentiel de tous les contrats avec nos clients. Nos conditions de vente sont en vigueur exclusivement ; nous ne reconnaissons pas les conditions s'opposants ou divergentes du commettant qu'à moins que, nous aurions approuvé expressément par écrit leur être en vigueur. Nos conditions de vente sont en vigueur aussi lorsque nous exportons sans réserve la livraison au commettant dans la connaissance s'opamments ou de nos conditions de vente de conditions divergentes du commettant. 1.2 Tout le convention qui sont rencontrées entre nous et le commettant pour une mise en oeuvre de ce contrat, doit avoir lieu par écrit ou par e-mail . 1.3 Notre condition de vente vaut aussi pour toutes les affaires futures avec le commettant. 1.4 Pour des clients privés ne sont pas en vigueur nos AGB's - si ceux-ci ne correspondent pas à la loi de vente par correspondance dans quelques conditions - conformément à la version actuelle de la loi de vente par correspondance. 1.5 www.g-tronic.com qui sont a) des personnes physiques sans restriction compétentes, celui conclut des contrats avec les clients 18. Une année achever ainsi qu'avec b) des personnes juridiques, ("commettants" appelé par la suite). Pour autant que l'offre d'un commettant non admis ait été acceptée par erreur www.g-tronic.com, est www.g-tronic.com dans un délai approprié à l'explication du retrait du contrat par rapport au commettant autorise. 2. Commande 2.1 Piles-boutons et Akku : Dans la règle en 24 heures (werktags), l'expédition devient des commandes. Lors des fabrications spéciales ou de plus grandes commandes de différents produits, www.g-tronic.com le droit se réserve de prolonger convenablement le délai de livraison . 2.2 Le contrat se réalise déjà par l'adoption de l'offre sans explication par rapport au commettant livrant l'offre www.g-tronic.com. Le commettant renonce à un avis d'acceptation (§ 151 BGB). Le client est informé sur l'adoption de son offre soit par e-mail, soit au plus tard par la mise en oeuvre de la livraison des marchandises commandées. 2.3 Commandes par courriers électroniques qui répètent une commande téléphonique précédente, sont considérées comme une autre commande. 2.4 Par la commande le commettant exige l'envoi de la marchandise dans les emballages qui servent à préserver la marchandise des avaries de transport , ou celles de la sécurité du transport sert expressément (emballages de transport). 2.5 www.g-tronic.com on s'engage à accepter la commande du commettant à ceux-ci. écrire -, erreurs de calcul et de pression sur le Website ou la solvabilité manquante du commettant est www.g-tronic.com au retrait autorise. le commettant aussi bien que www.g-tronic.com être au retrait autorise ; Des droits à dédommagement du commettant sont exclus dans de tels cas. 2.6 Illustrations, contenues sur le Website, dessins, poids -, mesure -, autres indications de construction ou de performance ne sont qu'obligatoires, pour aut ant que cela ait été décidé expressément. Des modifications et des déviations restent réservées. Le commettant est seulement responsable d'utilisation des objets commandés et eux-mêmes prévue par lui. Www.g-tronic.com le droit se réserve 2.7 lors des commandes de plus grandes quantités de convenir séparément du délai de livraison . 3. Des prix 3.1 tous les prix sont indiqués en EUROS. On contient jusqu'ici particulièrement indiqué la taxe sur la valeur ajoutée juridique dans les prix indiqués. Client dans l'UE, toutefois en dehors de l'Allemagne : Client privé sans numéro d'idntification d'impôt sur le chiffre d'affaires : Des prix y compris 19 % taxes sur la valeur ajoutée sont valables. (Pas d'autres impôts n'attaquent pas non plus, dans votre pays.) Client d'entreprise avec un numéro d'idntification d'impôt sur le chiffre d'affaires : Des prix sans 19 % taxes sur la valeur ajoutée sont valables. (Nous nécessitons votre numéro.) Les p 3.1 tous les prix sont indiqués en EUROS. On contient jusqu'ici particulièrement indiqué la taxe sur la valeur ajoutée juridique dans les prix indiqués. Client dans l'UE, toutefois en dehors de l'Allemagne : Client privé sans numéro d'idntification d'impôt sur le chiffre d'affaires : Des prix y compris 19 % taxes sur la valeur ajoutée sont valables. (Pas d'autres impôts n'attaquent pas non plus, dans votre pays.) Client d'entreprise avec un numéro d'idntification d'impôt sur le chiffre d'affaires : Des prix sans 19% taxes sur la valeur ajoutée sont valables. (Nous nécessitons votre numéro.) Les prix sont obligatoires, à moins que, lui se trouvent prescrivaient -, erreurs de calcul ou de pression. Les frais d'expédition ne sont pas contenus dans les prix indiqués. Par le commettant des services spéciaux souhaités avec l'expédition sont pris en considération séparément. Des emballages de transport sont compris dans le prix. www.g-tronic.com le droit se réserve 3.2 d'augmenter convenablement les prix , si des augmentations de frais, se produisent en particulier sur la base des conclusions tarifaires ou des augmentations de prix de matériel. Si les prix devaient changer, le commettant est fait remarquer avant la mise en oeuvre de la commande sur cela. 4. La livraison 4.1 la livraison résulte contraint d'une facture et du danger du récepteur avec la poste AG allemande ou, si cela est mieux, par UPS norme. 4.2 Pour autant que la livraison convienne différemment, ne soit pas des Wuppertal convenu départ magasin. Le danger passe la livraison sur le commettant, aussitôt ue l'entreprise www.g-tronic.com ait quitté, mais également lorsque des livraisons partielles ont lieu. La livraison résulte des frais du commettant. 4.3 Indications sur le délai de livraison sont non contraignant, la date de livraison a été assurée a moins qu'exceptionnellement obligatoirement. ces conditions 2.1 de livraison et de vente reste inchangé. Dans le cas d'une force plus élevée, à quoi le manque de matériel, des dérangements, des grèves ou des ce sont mesures officielles - respectivement aussi pour nos vendeurs - ainsi que non l'autofourniture ponctuelle et pas correcte qui appartiennent également, nous sommes 4.4 autorisons à nous retirer tout à fait ou en partie du contrat ou à reporter la livraison après propre appréciation autour de la durée du handicap. Ainsi si le délai de livraison convenu à l'origine est dépassé autour de plus de 6 semaines, le commettant a le droit de se retirer du contrat. Des droits à dédommagement sont exclus mutuellement dans ce cas. Des avaries de transport doivent être annoncées immédiatement à la poste ou au transporteur. Le commettant place www.g-tronic.com, après qu'on conseille déjà www.g-tronic.com dans un retard, un sursis approprié à 4.5 avec menacer, alors il est à l'échéance infructueuse de ce sursis autorise à se retirer du contrat ; Des droits à dédommagement à cause d'un défaut pour un montant de les dommages prévisibles ne reviennent au commettant que si le retard était basé sur une résolution ou la négligence grossière. En outre, la responsabilité de dommages-intérêts est limitée autres à 50% des dommages produits. 5. Conditions de paiement 5.1 pour autant que rien d'autre ait été décidé de payer net est le prix d'achat (sans départ) dans un délai de 14 jours à partir d'une date de la facture par virement de banque . Le paiement par procédures de note de débit est possible comme convenu pour 5.1.1 dans l'Allemagne. En plus le client communique www.g-tronic.com les données de compte à l'entreprise lors de la commande et donne une autorisation d'entrée écrite à 5.1.2 vient le commettant dans un retard de paiement, alors est www.g-tronic.com autorise à exiger des intérêts de retard pour un montant de de 7% sur l'intérêt de base de la Banque centrale européenne p.a. . Si www.g-tronic.com des dommages de retard plus élevés sont nés comme on peut le démontrer, est www.g-tronic.com autorise à rendre ceux-ci en vigueur . Le commettant est autorise toutefois à prouver www.g-tronic.com que www.g-tronic.com comme conséquence du retard de paiement aucun ou des dommages largement plus faibles n'est né. 5.2 L'escabeau après la conclusion du contrat une aggravation essentielle des situations financières du commettant ou se sait seulement www.g-tronic.com une aggravation des situations financières produite avant après la conclusion du contrat, alors est www.g-tronic.com autorise, 5.2 L'escabeau après la conclusion du contrat une aggravation essentielle des situations financières du commettant ou se sait seulement www.g-tronic.com une aggravation des situations financières produite avant après la conclusion du contrat, alors il est www.g-tronic.com autorise à exiger un versement, soit la sécurité après propre choix soit . 5.3 Droits de contraste reviennent seulement au commettant, si ses contre-demandes constaté ayant force de loi, incontestable ou www.g-tronic.com être reconnu. En outre, il n'est autorisé qu'à la pratique d'un droit de rétention, dans la mesure où sa contre-demande est basée sur le même rapport contractuel. www.g-tronic.com est 5.4 autorise, sans rendre une livraison de paiement déménagement de train dépendante à indication des raisons et se réserve le droit de livrer par nachnahme et/ou d'exiger la précaisse . 6. La réserve de propriété 6.1 la marchandise livrée reste une propriété www.g-tronic.com, jusqu'à ce que le commettant ait payé toutes les exigences qui a maintenant et à l'avenir www.g-tronic.com contre lui. Des commettants est 6.2 autorise à revendre la chose d'achat dans la marche des affaires propre ; il se retire toutefois déjà maintenant www.g-tronic.com toutes les exigences pour un montant de le montant final de facture (y compris un impôt sur le chiffre d'affaires) qui lui de la cession large contre ses clients ou troisièmes surgit, et ce, indépendamment du fait de savoir si la chose d'achat sans ou après traitement a été revendue. Cette exigence autorisé le commettant reste aussi après le retrait pour rentrer. Le pouvoir www.g-tronic.com qui ne reste pas à exigence elle-même rentrer, www.g-tronic.com s'engage inchangé à ne pas recouvrer le créance pas, tant que le commettant ses obligations de payer de la recette perçue suit, dans un retard de paiement est toutefois et en particulier aucune motion d'ouverture d'une procédure d'insolvabilité n'est présentée ou le réglage de paiement est à la disposition. Si cela est toutefois le cas, il peut exiger www.g-tronic.com que le commettant annonce les exigences retirées et leurs débiteurs toutes les qu'indications nécessaires à l'entrée font les que documents pertinents distribuent et aux débiteurs (troisièmes) le retrait communiquent. 6.3 Le traitement ou la réorganisation de la chose d'achat par le commettant est entrepris toujours www.g-tronic.com. Si la chose d'achat avec d'autres, n'est pas traitée www.g-tronic.com objets appartenant, www.g-tronic.com le miteigentum à la nouvelle chose dans les relations de la valeur de la chose d'achat vis-à-vis des autres objets manufacturés à l'époque du traitement acquiert. 7. Garantie de manque les 7.1 législations en matière de garantie du commettant supposent qu'il ait dûment suivi à ses devoirs de blâme et d'étude dus après § 377,.378 HGB. 7.2 Systèmes de traitement des données et la marchandise souvent d'ordinateur ne travaillent pas toujours sans fautes. À cela ne s'ajoutent pas les impondérabilités d'Internet www.g-tronic.com répondent par conséquent des dommages qui sont basés sur le fait que des offres livrées suite à des manques techniques, par le commettant acceptent peut-être www.g-tronic.com ou ne sont pas prises en considération là. Www.-tronic.com le manque à représenter est à la disposition de 7.3 de la chose d'achat, est www.g-tronic.com après propre choix à l'élimination de manque ou à la livraison de remplacement autorise. N'est pas en mesure prêt www.g-tronic.com à l'élimination de manque/livraison de remplacement ou ou si celui-ci se retarde au-delà des délais appropriés pour des raisons qui doivent représenter www.g-tronic.com , ou de autre manière, si l'élimination de manque/livraison de remplacement manque, le commettant est après son choix autorise à se retirer du contrat ou à exiger une réduction correspondante du prix d'achat . 7.4 Rien d'autre ressort jusqu'ici ci-dessous, des grandes exigences du commettant - tout de suite de quelles causes - ne sont pas www.g-tronic.com répondent exclu par conséquent des dommages qui ne sont pas nés à l'objet de la livraison lui-même ; ne répond pas en particulier www.g-tronic.com de profit allé au-devant ou des autres préjudices pécuniaires du commettant. 7.5 Le dessin de responsabilité précédent n'est pas en vigueur, pour autant que la cause des dommages soit basée sur une résolution ou la négligence grossière. Elle n'est pas en vigueur en outre lorsque le commettant rend conforme 463,.480 al. 2 BGB en vigueur à cause de l'absence d'une qualité assurée de droits à dédommagement à cause d'un défaut §. 7.6 Pour autant que ww.g-tronic.com un devoir vertragswesentliche blesse négligemment, soit notre obligation de réparer pour des dommages corporels ou de matériel limité au total de couverture de notre assurance de responsabilité civile de produit. Nous sommes prêts à accorder une vue dans notre police au commettant sur des exigences . 7.7 Le délai de garantie s'élève à vingt mois, calculé à partir d'une transition de danger. Ce délai est un délai de prescription et vaut aussi pour des exigences sur le remplacement des dommages de manque, pour autant qu'aucune exigence de l'action non autorisée ne soit rendue en vigueur. Le client lui-même est responsable à 7.8 pour l'utilisation des produits. 8. Restitution, commandes erronées 8.1 clients privés : D'après la loi de vente par correspondance allemande, des commettants peuvent retourner des raisons par téléphone ou ordinateur marchandises commandées dans un délai de 14 jours sans l'indication : Des commettants ne sont plus liés à votre explication, si vous la révoquez dans un délai de 2 semaines après l'entrée de l'envoi. La révocation ne doit pas contenir de justification et avoir lieu par écrit, par le retour de la chose. À la protection de délai, l'expédition ponctuelle suffit dessus à marchandise : Gerhard P. Hirsch, Nettenberg 6, d 42349 Wuppertal. Après l'entrée de votre révocation, nous sommes contraignant à restituer d'éventuels paiements et vous sommes obligeons notre livraison sur nos frais et le danger à renvoyer. Les frais de retour lors d'une commande jusqu'à 40 EUROS portent le commettant. 8.2 Clients industriels : Ce droit de restitution ne revient au commettant lors des fabrications spéciales que sur une convention particulière. Pour la protection du délai, l'expédition ponctuelle suffit à la marchandise. Le commettant n'est autorisé à renvoyer dessus livrés à marchandise www.g-tronic.com que s'il renvoie et approuve avant par écrit www.g-tronic.com le retour ceux-ci dans les emballages originaux. Si un endettement de l'acheteur est disponible (la commande incorrecte, la commande double, l'unité d'emballage ne considèrent pas etc.), est www.g-tronic.com autorise à prendre le commettant les frais vertragsbedingten en considération . 9. La responsabilité globale à 9.1 une grande responsabilité sur des dommages-intérêts comme dans 7.4 7.6 prévu, est exclue. Le règlement conformément au paragraphe 1 ne vaut pas conforme pour des exigences à 9.2 § 1,.4 loi de responsabilité du fait du produit. La même chose est en vigueur avec une incapacité initiale ou l'impossibilité à représenter. 9.3 Notre responsabilité est exclue jusqu'ici ou limitée, vaut aussi cela pour la responsabilité personnelle de nos employées, travailleurs, collaborateurs, représentants et personnes servant d'agent dans la décharge. 10. Le contrôle d'exportation 10.1 dans la reconnaissance (en particulier Allemand) de la législation de contrôle d'exportation américaine et d'ailleurs applicable s'engage le commettant à rattraper toutes les licences d'exportation nécessaires ou d'autres documents devant l'exportation des produits ou des informations techniques qu'il a reçus www.g-tronic.com, sur ses frais. 10.2 Des commettants on s'engage à vendre ni directement ni indirectement, à exporter à des personnes, à des entreprises ou dans les pays , à ne livrer ou autrement à transmettre tels produits ou informations techniques reexportieren, , pour autant que cela enfreigne des lois américaines ou autres ou des règlements (en particulier allemands). Le commettant s'engage à suivre tous les récepteurs de ces produits ou informations techniques sur la nécessité, ces lois et des règlements , informer. Le commettant devient constitué sur de propres frais tous les licences et papiers d'importation et de Ex- qui sont nécessaires pour son utilisation des produits. Le refus n'autorise pas une autorisation d'exporter le commettant au retrait du contrat ou à des exigences de dommages-intérêts. 11. Divers 11.1 pour autant que le commettant commerçant soit, soit notre siège social tribunal ; www.g-tronic.com est autorise aussi à se plaindre au siège du commettant . 11.2 Pour autant que de la confirmation de commande rien d'autre ressorte, soit notre siège social (D-Wuppertal) place de réalisation. 11.3 être en vigueur du droit d'achat des NU uniforme (CISG) est exclu. 11.4 Le retrait des exigences qui naissent au commettant de relation d'affaires www.g-tronic.com, est exclu. 11.5 devraient être entiers ou en partie pas non valides différentes dispositions de ce contrat ou devenir nuls et non avenu, alors la validité du contrat n'est en outre pas affectée autres. Les partis s'engagent à convenir d'un règlement efficace au lieu du règlement inefficace qui, s'exprime le plus prochain jusqu'ici juridiquement possible, le but économique poursuivi avec le règlement inefficace compte tenu des intérêts exprimés dans ce contrat pour ce cas. 12. Protection des données 12.1 toutes les données clients ne sont stockées que si nécessaire électroniquement dans l'entreprise g-tronic.com. 12.2 L'entreprise www.g-tronic.com n'expédie pas de courriers électroniques publicité unverlangte.
12.3 L'entreprise www.g-tronic.com ne transmet en particulier aucune information concernant ses clients à troisièmes, pour des buts publicitaires. Le client a obligatoirement pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant de transmettre sa commande. Par la confirmation de sa commande, le client accepte lesdites conditions dans leur intégralité. L'attention du client est attirée sur la clause de réserve de propriété figurant à l'article 7 et sur la clause attributive de juridiction figurant à l'article 16. 1. Clauses générales Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat, sauf dérogation écrite et expresse de notre part. Les présentes conditions générales de vente annulent et remplacent les précédentes à compter du 1er Août 2003. Gerhard P. Hirsch est une marque déposée, enseigne commerciale de Gerhard P. Hirsch Electronic S.A. Retour haut de page 2. Domaine d'application Pour tous les droits réciproques émanant et relatifs à la passation de contrat entre le client et la société Gerhard P. Hirsch Electronic, ces conditions générales de vente s'appliquent toujours en matière de commerce en ligne, dans les termes en vigueur au moment de la conclusion de tout contrat. Les conditions particulières de vente des services se trouvent dans les différentes offres de services et peuvent être lues et imprimées en cliquant sur les icônes correspondantes. En cas de conflit, les règles s'appliquent selon l'ordre de priorité suivant : 1. Les conditions particulières de vente des différents services. 2. Les conditions générales de vente en ligne. 3. La réglementation légale. Si le client commande sur internet des produits provenant d'un catalogue Gerhard P. Hirsch ou d'une offre promotionnelle reçue par courrier, les conditions générales de vente en ligne s'appliquent en premier lieu avant celles du catalogue ou du courrier. Retour haut de page 3. Commandes Les commandes peuvent être adressées à Gerhard P. Hirsch par courrier, télécopie, internet ou en téléphonant directement à notre Service Commercial. Nous expédierons à l'adresse que nous aura communiquée notre client tous les articles figurant sur sa commande, à l'exception de ceux qui ne seront pas disponibles le jour de réception de la commande ou celui du traitement. Ceux-ci seront expédiés ultérieurement dès disponibilité. En cas d'indisponibilité définitive du produit, nous expédierons un produit aux caractéristiques identiques ou supérieures ou nous épuiserons définitivement la commande en la remboursant dans le cas où le client aurait avancé la somme correspondante. En cas de reliquat de faible valeur, nous nous réservons la possibilité d'annuler le reliquat et, le cas échéant, de le rembourser (en cas de paiement d'avance). Retour haut de page 4. Prix, conditions de paiement Le client règle tous les montants indiqués en euros. A côté du prix net de la marchandise figureront sur la facture les prestations complémentaires : emballage, expédition, service 24 ou 48 heures, ainsi que la TVA en vigueur au moment de l'établissement de la facture. Les prix proposés sur www.Gerhard P. Hirsch.fr ne s'appliquent qu'à des commandes passées sur internet. Les produits sont stipulés TTC, départ entrepôt. Les frais de port, d'emballage et de contre remboursement sont facturés en sus. A la demande de ses clients, la SA Gerhard P. Hirsch peut organiser la livraison contre remboursement selon les modalités en vigueur. Les frais de port et de contre remboursement sont acquittés par Gerhard P. Hirsch à LA POSTE au nom et pour le compte du client. Gerhard P. Hirsch se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les commandes sont payables au comptant. Pour les sociétés en compte, Gerhard P. Hirsch accepte un paiement sur facture à date de la facture. L'ouverture d'un compte est soumise à l'approbation de notre Service Comptable. Actuellement, le paiement sur facture n'est pas disponible pour les commandes passées sur internet. Retour haut de page 5. Validité des offres promotionnelles reçues par courrier Le client peut être amené à recevoir par courrier des offres promotionnelles lui donnant accès à certaines conditions d'achat particulières. Ces offres sont soumises à des conditions particulières indiquées dans le document porteur de ladite offre (p.ex. code commande). En aucun cas, elles ne peuvent être cumulées avec d'autres promotions en cours sur le site internet. Retour haut de page 6. Retard et défaut de paiement Dans le cas où le client fait défaut dans le règlement de toute somme qui est due à Gerhard P. Hirsch, nous nous réservons le droit, avec ou sans préavis, de suspendre toute livraison au client, jusqu'à ce que celui-ci ait réglé la ou les sommes dues. En cas de procédure, le client supportera tous les frais engagés par Gerhard P. Hirsch pour le recouvrement des sommes dues. De convention expresse, le défaut de paiement à l'échéance fixée entraîne l'exigibilité immédiate d'une part de toutes sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement initialement prévu, et d'autre part, à titre de clause pénale, d'une indemnité égale à 15% des sommes dues, outre les intérêts légaux et les frais de procédure éventuels. Retour haut de page 7. Réserve de propriété Gerhard P. Hirsch conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement d'une quelconque échéance peut entraîner la revendication des biens. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client au départ de l'entrepôt, des risques de perte et de détérioration des biens vendus, ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner. En application des dispositions de la Loi n°90.335 du 12/05/1980, les biens vendus demeurent notre propriété jusqu'à complet paiement du prix et de ses accessoires. Retour haut de page 8. Réserve de disponibilité Si Gerhard P. Hirsch venait à constater, après conclusion du contrat, que les articles commandés ou les services proposés ne sont plus disponibles chez Gerhard P. Hirsch, ou pour des raisons légales ne pouvaient plus être livrés, Gerhard P. Hirsch se réserve le droit de proposer un article ou un service de qualité et de prix équivalents, ou de résilier immédiatement et de plein droit le contrat sans indemnités pour le client. L'offre d'échange ou la résiliation du contrat intervient rapidement. Les sommes déjà versées seront immédiatement remboursées aux clients par Gerhard P. Hirsch en cas de résiliation du contrat du fait de Gerhard P. Hirsch. Retour haut de page 9. Droits de copie Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droits ou de Gerhard P. Hirsch est illicite. Retour haut de page 10. Garantie Nous garantissons nos clients contre d'éventuels vices cachés des produits vendus conformément à l'article 1641 du Code Civil. Sur certains articles, une garantie contractuelle est proposée, celle donnée par le fabricant. En aucun cas, notre responsabilité ne peut leur être substituée. Les réclamations éventuelles doivent parvenir par écrit à Gerhard P. Hirsch au plus tard 7 jours après la date de réception du matériel chez le client. Passé ce délai, elles pourront ne plus être admises. Toute réclamation devra comporter des détails sur l'utilisation de l'article, la date d'achat et la localisation de la défectuosité. Nous nous réservons le droit, soit de remplacer l'article défectueux, soit de le réparer, soit d'établir un avoir de la valeur du prix facturé. La garantie contractuelle est strictement limitée au remplacement des pièces défectueuses. En cas d'usure anormale liée à une négligence, une utilisation anormale ou un défaut d'entretien de la part du client, notre garantie contractuelle n'est pas applicable. La garantie ne s'applique pas aux produits consommables. La durée de la garantie est stipulée dans la boutique Gerhard P. Hirsch. Quand cette garantie n'est pas mentionnée, elle est automatiquement de 1 an à compter de la date d'expédition du produit au client. Le remplacement des pièces ou de l'article et l'exécution de la garantie n'ont pas pour conséquence de prolonger la durée précisée dans les conditions ci-dessus. Les photographies et schémas apparaissant dans nos publications ne sont pas contractuels. Retour haut de page 11. Délais, retours, litiges, contestations Les frais de livraison sont acquittés à LA POSTE au nom et pour le compte du client. En principe, nos commandes sont livrées dans un délai variant de 24 heures à 15 jours. Cependant, liée à d'autres partenaires pour la livraison, Gerhard P. Hirsch ne peut garantir ce délai donné à titre indicatif. Si la commande est supérieure à 457 EUR TTC, le délai est au maximum de 4 mois. Gerhard P. Hirsch assure ses clients contre les risques liés au transport de leur colis. Gerhard P. Hirsch recommande vivement à ses clients de vérifier leur colis en présence du livreur. En cas de dégâts matériels, le client doit le porter sur le récépissé du livreur. Au cas où la marchandise ne serait pas livrée, le client est prié d'en informer notre Service clientèle dans un délai de 4 semaines après avoir passé sa commande. Les clients peuvent retourner le produit commandé dans un délai de 7 jours francs à compter de sa livraison, pour échange ou remboursement quel que soit le motif. Les frais de retour de la marchandise de chez nos clients vers Gerhard P. Hirsch sont à la charge du client. Les informations concernant les produits présentés sur www.Gerhard P. Hirsch.fr sont données sous réserve d'erreur de mise à jour. Seules les informations indiquées sur la page de validation de commande font foi en cas de litige. La page de validation apparaît lorsque le client clique sur le bouton « Envoyer ma commande ». Elle mentionne le numéro de commande. Si la société Gerhard P. Hirsch venait à remarquer des erreurs sur le site concernant la description du produit, sa disponibilité ou son prix, celle-ci en informera le client dans les meilleurs délais. Le client pourra alors confirmer à nouveau l'offre ainsi modifiée. En cas de refus du client, Gerhard P. Hirsch se réserve le droit d'annuler la commande et de rembourser au client les montants déjà versés. Retour haut de page 12. Protection des fichiers Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux informations le concernant qui peut s'exercer par e-mail à l'adresse suivante : client@Gerhard P. Hirsch.fr Par l'intermédiaire de Gerhard P. Hirsch, le client peut être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises ou être informé de ses offres par téléphone ou par e-mail. Si le client ne le souhaite pas, il lui suffit de communiquer son refus à Gerhard P. Hirsch. Retour haut de page 13. Violation des droits de propriété industrielle Gerhard P. Hirsch ne pourra en aucune manière être tenue responsable des violations de droits d'auteur, de brevets, de droits de licence, de marques ou de tous droits similaires effectués de quelque manière que ce soit par le client ou par toute personne par lui substituée. Dans l'hypothèse où la responsabilité de Gerhard P. Hirsch pourra être engagée du fait de telles violations, Gerhard P. Hirsch se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité du client et de demander à celui-ci le paiement de l'intégralité des préjudices, pénalités ou dommages-intérêts mis à charge. Retour haut de page 14. Points de vente La commercialisation de tous les produits repris dans la boutique Gerhard P. Hirsch est également applicable aux différents points de vente, appartenant à notre Groupe sous l'enseigne "Gerhard P. Hirsch". Néanmoins, il ne peut être fait obligation par l'acheteur de disposer de la totalité des produits du catalogue sur le lieu du point de vente. Dans ce cas, le point de vente aura à charge de se procurer dans les meilleurs délais, le ou les produits, ou un produit de remplacement, faisant l'objet de la demande du client. Retour haut de page 15. Responsabilité Gerhard P. Hirsch est responsable en cas de violation de contrat, de faute dans la conclusion du contrat, de retard important, de commerce illicite, d'intention frauduleuse, de lourde négligence, de défaut de qualité ou de tromperie dolosive. Les dommages indirects ne donnent lieu à aucune réparation. Gerhard P. Hirsch n'est en aucun cas responsable de la perte de données éventuelles. Dans l'état actuel de la technique, ni les installations informatiques, ni les logiciels ne fonctionnent sans quelques erreurs. De la même manière, Gerhard P. Hirsch ne peut techniquement assurer un fonctionnement toujours irréprochable du commerce en ligne. A cela s'ajoute les difficultés d'accès à internet. Gerhard P. Hirsch n'est donc pas responsable des dommages qui résultent du fait que, pour des raisons techniques, les offres des clients peuvent ne pas avoir été reçues et ne pas avoir été traitées par Gerhard P. Hirsch, une éventuelle intention délictueuse de Gerhard P. Hirsch mise à part. Les règles précédemment citées reflètent le domaine de responsabilité de Gerhard P. Hirsch. Toute autre responsabilité est exclue. Retour haut de page 16. Droit applicable Le droit français interne s'applique aux rapports juridiques entre Gerhard P. Hirsch et les clients ainsi qu'à toutes les relations commerciales entre eux à l'exclusion de l'application de toute convention internationale, notamment de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises du 11/04/1980. Ces dispositions n'affectent en rien les règles contraignantes du droit de l'Etat dans lequel réside habituellement le client, si toutefois le client a conclu un contrat d'achat qui ne peut être imputé à la compétence professionnelle du client (contrat de consommation) et si le client a passé les actes juridiques nécessaires à la conclusion du contrat dans l'état de sa résidence habituelle. Retour haut de page 17. Litiges Le client n'a pas de droit de compensation ou de rétention à moins que la créance ne soit indiscutable ou que la prétention soit constatée judiciairement comme ayant acquis force de chose jugée. Le lieu d'exécution pour la livraison comme pour le paiement est le siège social de Gerhard P. Hirsch. Si certaines dispositions de ce contrat ne sont pas totalement ou partiellement valides ou perdent ultérieurement leur validité, la validité de ce contrat ne saurait en être affectée. Le cas échéant, les parties s'engagent à convenir d'un accord de remplacement valable, et dont, si la loi le permet, les dispositions soient le plus proches possible du contrat invalidé et permettent d'atteindre le même but économiquement recherché, eu égard aux intérêts des parties exprimés dans ce contrat. En cas de contestation, seul le Tribunal de Commerce de Lille est compétent, nos acceptations de règlement ne constituent ni novation, ni dérogation à la clause attributive de cette juridiction, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

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